Mentions Légales

Informations Générales

Nom du Site : Les Surprises du Boucher
URL du Site : lessurprisesduboucher.fr
Propriétaire du Site : FX Com’Unik
URL de l’Agence : fx-comunik.fr
Gérant de la Boutique : Joris Moriaud

Éditeur du Site

FX Com’Unik
Adresse : [insérer l’adresse de FX Com’Unik]
Email : [insérer l’email de contact]
Téléphone : [insérer le numéro de téléphone]

Hébergeur du Site

Nom de l’Hébergeur : [insérer le nom de l’hébergeur]
Adresse : [insérer l’adresse de l’hébergeur]
Email : [insérer l’email de contact de l’hébergeur]
Téléphone : [insérer le numéro de téléphone de l’hébergeur]

Description des Services

Les Surprises du Boucher est un site de vente de produits de boucherie, spécialisés dans la vente de produits frais disponibles à la récupération minimum 4 heures après la commande.

Conditions Générales d’Utilisation du Site et des Services Proposés

L’utilisation du site lessurprisesduboucher.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lessurprisesduboucher.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Propriété Intellectuelle et Contrefaçons

FX Com’Unik est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : FX Com’Unik.

Limitations de Responsabilité

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Gestion des Données Personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site lessurprisesduboucher.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site lessurprisesduboucher.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Principales Lois Concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Pour toute question ou demande d’information supplémentaire, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [insérer l’email de contact].

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